Déposée le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGI France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGI France domicilié(e) Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 042 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGI France, Mme Lechevalier Julie domicilié(e) Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque TOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGI France, société par actions simplifiée - Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 702042755
CGI France, Mme Lechevalier Julie - Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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